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L’Effet Papillon Créations S.E.N.C

5786 5e Avenue H1Y 2T2 QC Montréal. CANADA
http://www.effetpapilloncreations.com
contact@effetpapilloncreations.com
NEQ: 3370785696
Dénomination sociale : L’Effet Papillon Créations est l’éditeur du site Web de www.effetpapilloncreations.com
Le site Web www.effetpapilloncreations.com est hébergé par Godaddy.

Crédits

– Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ & Woocommerce par Cubelab
Photos ambiance : James Desauvage
Photos catalogue : James Desauvage

Termes et Conditions-Conditions Générales de Vente

Bienvenue à effetpapilloncreations.com, le site Web de vente de nœuds papillons de L’Effet Papillon Créations.
Toutes les ventes faites par l’entreprise L’Effet Papillon Créations à travers effetpapilloncreations.com au client sont régies par les présentes conditions générales de vente, sauf indication contraire par écrit de l’entreprise L’Effet Papillon Créations.

Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de L’Effet Papillon Créations.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

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PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

L’Effet Papillon Créations est susceptible de collecter vos données personnelles. Seule L’Effet Papillon Créations est destinataire de ces données personnelles. En aucun cas ces données personnelles ne seront communiquées à un tiers. L’Effet Papillon Créations s’y engage formellement.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. S’il vous plaît être conscient que le vendeur n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces autres sites. Le vendeur encourage ses utilisateurs à être conscients quand ils quittent le site et à lire les déclarations de tout autre site qui recueille des informations personnellement identifiables sur la vie privée.

L’Effet Papillon Créations fait de son mieux pour présenter et décrire avec précision les produits. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Elles ne sont là qu’à seul titre indicatif et informatif.

L’Effet Papillon Créations n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Web.
En aucun cas, L’Effet Papillon Créations ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site Web, ni des produits achetés sur son site Web.

En passant une commande sur effetpapilloncreations.com, vous acceptez les présentes conditions générales de vente. S’il vous plaît les lire attentivement. Placez une commande seulement si vous comprenez ces conditions générales de vente et acceptez de les respecter. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment et à sa seule discrétion.

PAIEMENTS

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site effetpapilloncreations.com utilise le service de paiement sécurisé de Paypal. L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande en ligne par carte bancaire (carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) via Paypal. La solution Paypal permet de protéger les informations que les clients communiquent à L’Effet Papillon Créations et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

En tout état de cause, L’Effet Papillon Créations se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que L’Effet Papillon Créations se réservera le droit d’expliquer à son client.

La responsabilité de L’Effet Papillon Créations ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

RETOUR ET POLITIQUE D’ÉCHANGE

Vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre colis pour prévenir L’Effet Papillon Créations de votre souhait de nous retourner le produit sans avoir à en motiver la raison. Une demande préalable auprès de L’Effet Papillon Créations sur contact@effetpapilloncreations.com doit impérativement être faite avant de procéder à un retour de marchandise.

Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage, étiquette…) et n’ayant pas été portés ni détériorés. Les frais de retour et de réexpédition pour l’échange demeurent à la charge du client. Le client devra retourner sa commande accompagnée du numéro de retour ainsi que d’une copie de la facture, à l’adresse de retour suivante : L’Effet Papillon Créations 5786 5e Avenue H1Y2T2 Montréal QC, CANADA. S’il vous plaît assurez-vous que tous les produits soient bien emballés. Si vous expédiez de l’extérieur du Canada, inscrire « marchandises retournées » sur la boîte.
Réexpédiez les produits avec un suivi de livraison (enregistré, assuré ou signature requise).
Après réception et vérification des produits retournés, le vendeur remboursera ou expédiera les marchandises échangées. Malheureusement, le vendeur ne peut pas accepter les retours ou échanges sur le produit qui ont été portés ou ne sont pas en état d’origine.

L’Effet Papillon Créations s’engage à rembourser le client qui en a fait la demande, sur le compte bancaire qui a servi à l’achat, dans un délai maximum de 30 jours.

L’échange : Seulement les nœuds papillons achetés sur la boutique en ligne de L’Effet Papillon Créations sont échangeables sous réserve des disponibilités en stock.

Il vous suffit de nous mentionner le nœud papillon désiré en échange et l’adresse de livraison lors de votre demande de retour. Nous l’accepterons à réception de votre retour, en fonction des disponibilités. Si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, le client devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat par chèque. À l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, le client recevra un remboursement de la différence directement sur son compte bancaire ou Paypal.

Produits exclus du droit de rétractation

Attention : Les nœuds papillons retournés portés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Les nœuds papillon commandés dans la rubrique «Votre Papillon» ne sont pas échangeables et exclus du droit de rétractation.

Défauts et GARANTIE

Les produits vendus sur effetpapilloncreations.com sont garantis contre les défauts de fabrication. Si l’article est défectueux lorsque vous le recevez, s’il vous plaît aviser le vendeur dans les 15 jours de la réception au contact@effetpapilloncreations.com.
Le vendeur se réserve le droit de déterminer les défauts. Une fois que le produit est reconnu comme défectueux, il sera réparé ou remplacé sans frais pour vous. Si le produit n’est pas considéré comme défectueux, le vendeur vous contactera et vous fera connaître les options que vous avez concernant le produit.

Contactez-nous par e-mail à contact@effetpapilloncreations.com avec votre numéro de commande et expliquez brièvement le problème que vous rencontrez et joindre une photo du nœud papillon.

EXPÉDITION, droits de douane

L’entreprise L’Effet Papillon Créations travaillera à expédier les commandes aussi rapidement que possible. Les produits seront emballées en toute sécurité et les commandes seront expédiées du lundi au vendredi et livrées tous les jours ouvrables, à l’adresse indiquée par le client. Il est donc important d’être précis au moment de remplir les champs concernés.

Tout passage de livraison infructueuse (mauvaise adresse, oubli du code de la porte, ou numéro d’escalier, mauvais nom sur l’interphone…) entraînera un délai supplémentaire de traitement de la commande, de réexpédition, ainsi qu’un coût supplémentaire à votre charge. En cas de retard inhabituel, un courrier électronique vous sera adressé. La facture de l’achat est consultable par le client à tout moment dans la partie « Mon compte ».

Les commandes régulières sont expédiées sous 24 h à 48 h après reçu du paiement.
Pour les commandes « Votre Papillon », elles sont expédiées maximum 15 jours après réception du paiement. En cas de retard inhabituel, un courrier électronique vous sera adressé.

Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de L’Effet Papillon Créations. Ils seront à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

EXONÉRATION / LIMITE DE RESPONSABILITÉ

L’Effet Papillon Créations attire l’attention sur le fait que la couleur des produits présentés sur la boutique en ligne peut légèrement différer de celle de l’article livré en fonction de la résolution de l’écran du client. L’Effet Papillon Créations décline toute responsabilité dans des erreurs d’appréciation du client lors de la consultation des photos des produits qui auraient pu être générées par un traitement de ces dernières par la boutique WordPress. Les différences mineures sont à prévoir dans chaque produit, inhérentes aux procédés de fabrication qui incluent le travail manuel.

Toutes les illustrations et photos sont protégées par la Loi sur les droits d’auteur et le copyright. Il est interdit d’utiliser les illustrations et photos du site sans l’autorisation expresse et préalable de L’Effet Papillon Créations.

Limitation de responsabilité

Le client reconnaît que le vendeur ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris les dommages pour perte de profits, de clientèle, ou d’autres pertes intangibles ou de lésions corporelles ou de décès résultant de l’utilisation ou la vente de la marchandise du vendeur.

L’Effet Papillon Créations n’a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens. La responsabilité de L’Effet Papillon Créations ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de faits qualifiés de force majeure, conformément à la jurisprudence. Par ailleurs, L’Effet Papillon Créations dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, en cas de grève, d’incendie, de catastrophe, de panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

JURIDICTION / LOI APPLICABLE

Le vendeur a son siège social à Montréal, dans la province de Québec au Canada. Ces conditions générales de vente sont régies et interprétées en vertu des lois de la province de Québec) et des lois fédérales du Canada.

Le tribunal compètent est le Palais de Justice de Montréal, Québec, Canada.
La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution à l’amiable.

PRIX

Les prix sont sujets à changement sans préavis.

DROITS D’AUTEUR ET RESTRICTIONS

Tous les matériaux publiés sur ce site (y compris les articles, photographies, images, illustrations, clips audio et vidéo) sont protégés par des droits d’auteur de L’Effet Papillon Créations. La totalité du contenu de ce site est la propriété de l’Effet Papillon Créations en vertu des lois canadiennes et internationales sur le copyright, et la sélection, la coordination, l’arrangement et l’amélioration du contenu sont protégés par le droit d’auteur. Vous devez respecter tous les avis de copyright et autres restrictions contenues dans tout matériel accessible à travers le site Web. Aucun matériel provenant de ce site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit. Vous reconnaissez que vous ne disposez d’aucun droit de propriété en téléchargeant ou imprimant du matériel protégé. La modification du matériel ou l’utilisation de matériel pour des fins autres que personnelles et non commerciales est une violation des droits d’auteur de leurs propriétaires respectifs et autres droits de propriété. L’utilisation d’un tel matériel sur tout autre site Web ou environnement informatique en réseau est interdite.

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